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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BUS PUBLICITE
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ARRIERE BUS GRAND ESPACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARRIERE BUS GRAND ESPACE
FRANCE BUS PUBLICITE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97697800
Date de dépôt :
03/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2017

Présentation de la marque ARRIERE BUS GRAND ESPACE

Déposée le 3 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BUS PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARRIERE BUS GRAND ESPACE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BUS PUBLICITE domicilié(e) 4 Place des Ailes, Immeuble Le Bleriot,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2367194) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 018 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2367194) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARRIERE BUS GRAND ESPACE est expirée depuis le 3 octobre 2017.

FRANCE BUS PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE BUS PUISSANCE 6 , ARRIERE BUS PLEIN CADRE , LES INFORMATIONS PARISIENNES , FRANCE BUS GRAND ESPACE , MEDIA CAR , ARRIERE BUS PUISSANCE 6 , FRANCE BUS


FRANCE BUS PUBLICITE société par actions simplifiée - 4 Place des Ailes, Immeuble Le Bleriot,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2367194) - 92100 - France - SIREN 542018445


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2367194) - 75116 - France


Inscription le 10 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°470397 - Publication au BOPI 2008-03-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2008 n°2367194 - Publication au BOPI 2008-03-18

Inscription le 10 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°470398 - Publication au BOPI 2008-03-10

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501583 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501582 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Publicité sous toutes ses formes, en particulier publicité par affichage ; publicité par affichage sur véhicules ; régie publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; Location de matériel publicitaire ; conseils en communication (publicité) auprès des entreprises. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés échantillons).